Arrêtés Municipaux 2025
Arrêté n° 25.001 portant permission de voirie Cégelec Impasse de la Frégère prolongation
Arrêté n°25.003 Débit boissons USV VIELMUR
Arrêté n°25.004 Débit boissons Fête d’hiver du 22 février au 23 février 2025
Arrêté n°25-005 Portant autorisation de stationnement de Taxi
Arrêté n° 25.006 Police de circulation Cégelec – boulevard des platanes
Arrête 2025 009 Occupation du domaine public
Arrête 2025 010 Occupation du domaine public
Arrêtés Municipaux 2024
Arrêté Municipal n° 2024_00001 : Police de Circulation et de Stationnement, 7 rue du Pont
Arrêté Municipal n°2024_00002 : Portant Interdiction d’utilisation des Stades
Arrêté Municipal n° 2024_00003 : Police de Circulation et de Stationnement, Rue Neuve
Arrêté Municipal n° 2024_00004 : Réglementant la Circulation et le Stationnement dans diverses rues sur tout le territoire de la commune de Vielmur sur Agoût pendant les travaux d’entretien du réseau d’éclairage public pour l’année 2024
Arrêté Municipal n° 2024_00005 : Portant Autorisation du domaine Public, 11 Boulevard de l’Esplanade
Arrêté Municipal n° 2024_00006 : Portant Permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00007 : Police de Circulation et de Stationnement et autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00008 : Police de Circulation et de Stationnement et autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00010 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
Arrêté Municipal n° 2024_00011 : Portant Interdiction d’utilisation des stades
Arrêté Municipal n° 2024_00015 : Police de Circulation et de Stationnement, 10 Rue du Pont
Arrêté Municipal n° 2024_00016 : Réglementation pour un emplacement “arrêt minute” Boulevard des Platanes
Arrêté Municipal n° 2024_00017 : Portant Interdiction de Stationnement, sur les berges de la rivière Agoût
Arrêté Municipal n° 2024_00018 : Instituant le ramassage des déjections canines sur le domaine public et l’obligation de détenir deux sacs pour déjections canines
Arrêté Municipal n° 2024_00019 : Police de Circulation et de Stationnement, Route de Lautrec
Arrêté Municipal n° 2024_00020 : Réglementation de la collecte du tri sélectif
Arrêté Municipal n° 2024_00021 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00022 : Police de Circulation et de Stationnement, Chemin d’En Cavayé et Impasse de la Frégère
Arrêté Municipal n° 2024_00023 : Police de Circulation et de Stationnement, Route de Puylaurens et Rue du Barry
Arrêté Municipal n° 2024_00024: Police de Circulation et de Stationnement, Chemin de la Peira Plantada
Arrêté Municipal n° 2024_00025 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique, concours de pétanque
Arrêté Municipal n° 2024_00026 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique, Concours de pétanque
Arrêté Municipal n° 2024_00027 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux, Impasse de la Frégère, Abroge précédent arrêté 2024_00021
Arrêté Municipal n° 2024_00028 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique, Stade Lacroux
Arrêté Municipal n° 2024_00029 : Autorisation d’Utilisation du Domaine Public, Foodtruck ” Bamae Cook”, Les Berges, Guinguette “Las Ribas”
Arrêté Municipal n° 2024_00030 : Autorisation d’Utilisation du Domaine Public, Place de la Bouriatte, Exposant et Vendeur en Literies
Arrêté Municipal n° 2024_00031 : Autorisation d’Utilisation du Domaine Public, Place de la Bouriatte, Stand Tarn Fibre
Arrêté Municipal n° 2024_00032 : Autorisation d’Utilisation du Domaine public, Place de la Bouriatte, Camion-Magasin d’outillage
Arrêté Municipal n° 2024_00033 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux, 32 poteaux pour le réseau Fibre
Arrêté Municipal n° 2024_00034 : Police de Circulation et de Stationnement, village
Arrêté Municipal n°2024_00044 : Autorisation d’utilisation du Domaine Public
Arrêté Municipal n°2024_00045 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
