Dans cette rubrique, vous accédez à l’ensemble des arrêtés municipaux classés par année (2025, 2024…).Ils couvrent des sujets aussi variés que la circulation, les autorisations temporaires, les événements publics, les travaux, etc. Retrouvez tous les textes officiels à consulter ou à télécharger pour vous informer des orientations et décisions en vigueur dans la commune.
Arrêtés Municipaux 2026
Arrêté Municipal n° 2026_001 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux – Rue du Barry et Rue de la Carriérade
Arrêté Municipal n° 2026_002 : Police de Circulation et de Stationnement – Carrefour de la rue de la Carriérade et Rue du Barry
Arrêté Municipal n° 2026_003 : Police de Circulation pour opération de maintenance du réseau et installation d’éclairage public – Commune de Vielmur sur Agout
Arrêté Municipal n° 2026_004 : Police de circulation et de Stationnement Temporaire – Boulevard des Platanes – Place du Dr Amalric – Place de l’Esplanade – Place de l’Abbaye
Arrêté Municipal n° 2026_005 : Police de Circulation et de Stationnement Temporaire – Manifestation Maison Polyvalente
Arrêté Municipal n° 2026_006 : D’interdiction d’utilisation des Stades – Stade Lacroux
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêté Municipal n°25_001 : Portant permission de voirie Cégelec Impasse de la Frégère prolongation
Arrêté Municipal n°25_003: Débit boissons USV VIELMUR
Arrêté Municipal n°25_004: Débit boissons Fête d’hiver du 22 février au 23 février 2025
Arrêté Municipal n°25_005: Portant autorisation de stationnement de Taxi
Arrêté Municipal n°25_006 :Police de circulation Cégelec – boulevard des platanes
Arrêté Municipal n° 2025_009 : Occupation du domaine public
Arrêté Municipal n° 2025_010 : Occupation du domaine public
Arrêté Municipal n° 2025_0011 : Relatif aux horaires d’éclairage public
Arrêté Municipal n° 2025_0012: Arrêté de restriction de circulation et/ou de stationnement à l’occasion du déroulement d’une course empruntant la voie publique ” La Passem”. Portant usage exclusif temporaire de la chaussée.
Arrêté Municipal n° 2025_0013 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux, chemin d’En Toutourou et Traversère des écoliers
Arrêté Municipal n° 2025_0014 : Police de Circulation et de Stationnement
Arrêté Municipal n° 2025_0015 : Autorisation du Domaine Public
Arrêté Municipal n° 2025_0016 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
Arrêté Municipal n° 2025_0017 : Police de circulation et de stationnement, 10 Route de Puylaurens.
Arrêté Municipal n° 2025_0018 : Police de Circulation et de Stationnement, Avenue de la Gare et Rue des Acacias
Arrêté Municipal n° 2025_0019 : Police de circulation et de Stationnement, Parkings de la Rue du Pont
Arrêté Municipal n° 2025_0020 : Police de Circulation et de Stationnement, Rue du Barry
Arrêté Municipal n° 2025_0021 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
Arrêté Municipal n° 2025_0022 :Autorisation d’utilisation du Domaine Public, 16 Grand rue
Arrêté Municipal n° 2025_0023 : Portant interdiction d’utilisation des stades
Arrêté Municipal n° 2025_0024 : Autorisation d’utilisation du Domaine Public – Prolongation, 16 Grand Rue
Arrêté Municipal n° 2025_024 : Police de Circulation et de Stationnement, Festival Tarn d’Occitanie ” Lo Festenal”
Arrêté Municipal n° 2025_0026 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
Arrêté Municipal n° 2025_0027 : Police de Circulation et de Stationnement, 5 Route de Castres
Arrêté Municipal n° 2025_0028 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement ou d’autorisation d’entreprendre des travaux, 5 route de Castres
Arrêté Municipal n° 2025_0029 : Police de Circulation et de Stationnement, Fête Générale Du 17 au 20 juillet 2025
Arrêté Municipal n° 2025_0030 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête Publique
Arrêté Municipal n° 2025_0031 : Dérogation pour une fermeture tardive à l’occasion des Fêtes Générales de Vielmur Sur Agoût
Arrêté Municipal n° 2025_0032 : Police de Circulation et de Stationnement, Vide greniers et marché de plein vent
Arrêté Municipal n° 2025_0033 : Portant règlementation de la Circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération pour les opérations de maintenance du réseau Fibre Optique au droit des chantiers de maintenance curative du réseau d’initiatives publique Tarn Fibre et confiés à l’entreprise EOS TELECOM
Arrêté Municipal n° 2025_0034 : Police de Circulation et de Stationnement, 432 Chemin des Etangs
Arrêté Municipal n° 2025_0035 : Police de Circulation et de Stationnement, 5 place de l’Esplanade
Arrêté Municipal n° 2025_0036 : Police de Circulation et de Stationnement
Arrêté Municipal n°2025_051 : Relatif à l’interdiction de laisse des déjections canines sur la voie publique
Arrêté Municipal n°2025_0052 : Autorisation d’utilisation du domaine public
Arrêté Municipal n° 2025_0053 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête Publique – Octobre rose
Arrêté Municipal n° 2025_0054 : Police de Circulation et de Stationnement – ACPV
Arrêté Municipal n° 2025_0055 : Police de Circulation et de Stationnement – Cross du Collège
Arrêté Municipal n° 2025_0056 : Autorisation d’utilisation du domaine public – Rue des Acacias
Arrêté Municipal n° 2025_0057 : Autorisation d’utilisation du domaine public pour la pose d’une grue et/ou d’un échafaudage- Rue des Acacias
Arrêté Municipal n° 2025_0058 : Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux boulevard des Platanes
Arrêté Municipal n° 2025_0059 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête Publique – APE Ecole Robert Clarenc
Arrêté Municipal n° 2025_0060 : Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Chemin de Montvalen
Arrêté Municipal n° 2025_0061 : Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Chemin de l’Auques
Arrêté Municipal n° 2025_0062 : Relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales : permis de stationnement – Place de la Bouriatte
Arrêté Municipal n° 2025_0063 : Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Chemin des Etangs
Arrêté Municipal n° 2025_0063 : Portant interdiction d’utilisation des Stades
Arrêté Municipal n° 2025_0064 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête Publique – Association l’Attitude Terre
Arrêté Municipal n° 2025_0066 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal nº2025_0067 : Police de Circulation et de Stationnement – Chemin d’En Cavayé
Arrêté Municipal nº2025_0068 : Relatif à l’utilisation du Domaine Public communal à des fins commerciales : permis de stationnement – Place de la Bouriatte
Arrêté Municipal nº2025_0069 : Relatif à une autorisation de Débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique – ACPV
Arrêté Municipal nº2025_0070 : Relatif à une autorisation de Débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique – MJC
Arrêté Municipal nº2025_0071 : Police de Circulation et de Stationnement – Rue de Pessac
Arrêté Municipal nº2025_0072 : Arrêté Permanent – Portant interdiction de Stationner – Place du Cardinal Bernadou à compter du 27 novembre 2025
Arrêté Municipal nº2025_0075 : Arrêté Permanent – Portant interdiction de Stationner – Place de l’Esplanade – MARCHE NOCTURNE
Arrêté Municipal nº2025_0076 : Arrêté Permanent – Portant interdiction de Stationner – Place de l’Esplanade
Arrêté Municipal nº2025_0077 : Relatif à une autorisation d’ouverture de débit de boisson temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique – BCVS
Arrêtés Municipaux 2024
Arrêté Municipal n° 2024_00001 : Police de Circulation et de Stationnement, 7 rue du Pont
Arrêté Municipal n°2024_00002 : Portant Interdiction d’utilisation des Stades
Arrêté Municipal n° 2024_00003 : Police de Circulation et de Stationnement, Rue Neuve
Arrêté Municipal n° 2024_00004 : Réglementant la Circulation et le Stationnement dans diverses rues sur tout le territoire de la commune de Vielmur sur Agoût pendant les travaux d’entretien du réseau d’éclairage public pour l’année 2024
Arrêté Municipal n° 2024_00005 : Portant Autorisation du domaine Public, 11 Boulevard de l’Esplanade
Arrêté Municipal n° 2024_00006 : Portant Permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00007 : Police de Circulation et de Stationnement et autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00008 : Police de Circulation et de Stationnement et autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00010 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
Arrêté Municipal n° 2024_00011 : Portant Interdiction d’utilisation des stades
Arrêté Municipal n° 2024_00015 : Police de Circulation et de Stationnement, 10 Rue du Pont
Arrêté Municipal n° 2024_00016 : Réglementation pour un emplacement “arrêt minute” Boulevard des Platanes
Arrêté Municipal n° 2024_00017 : Portant Interdiction de Stationnement, sur les berges de la rivière Agoût
Arrêté Municipal n° 2024_00018 : Instituant le ramassage des déjections canines sur le domaine public et l’obligation de détenir deux sacs pour déjections canines
Arrêté Municipal n° 2024_00019 : Police de Circulation et de Stationnement, Route de Lautrec
Arrêté Municipal n° 2024_00020 : Réglementation de la collecte du tri sélectif
Arrêté Municipal n° 2024_00021 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux
Arrêté Municipal n° 2024_00022 : Police de Circulation et de Stationnement, Chemin d’En Cavayé et Impasse de la Frégère
Arrêté Municipal n° 2024_00023 : Police de Circulation et de Stationnement, Route de Puylaurens et Rue du Barry
Arrêté Municipal n° 2024_00024: Police de Circulation et de Stationnement, Chemin de la Peira Plantada
Arrêté Municipal n° 2024_00025 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique, concours de pétanque
Arrêté Municipal n° 2024_00026 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique, Concours de pétanque
Arrêté Municipal n° 2024_00027 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux, Impasse de la Frégère, Abroge précédent arrêté 2024_00021
Arrêté Municipal n° 2024_00028 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique, Stade Lacroux
Arrêté Municipal n° 2024_00029 : Autorisation d’Utilisation du Domaine Public, Foodtruck ” Bamae Cook”, Les Berges, Guinguette “Las Ribas”
Arrêté Municipal n° 2024_00030 : Autorisation d’Utilisation du Domaine Public, Place de la Bouriatte, Exposant et Vendeur en Literies
Arrêté Municipal n° 2024_00031 : Autorisation d’Utilisation du Domaine Public, Place de la Bouriatte, Stand Tarn Fibre
Arrêté Municipal n° 2024_00032 : Autorisation d’Utilisation du Domaine public, Place de la Bouriatte, Camion-Magasin d’outillage
Arrêté Municipal n° 2024_00033 : Portant permission de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux, 32 poteaux pour le réseau Fibre
Arrêté Municipal n° 2024_00034 : Police de Circulation et de Stationnement, village
Arrêté Municipal n°2024_00044 : Autorisation d’utilisation du Domaine Public
Arrêté Municipal n°2024_00045 : Relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
